maison Roy et Giguère
418 228-2263 1 888 595-2918
VIDÉOS
HORAIRE
BOUTIQUE
WEBDIFFUSIONS
Faites une recherche 

Propriété intellectuelle


© 2022 Parc Commémoratif Chaudière-Appalaches. Tous droits réservés.

La reproduction à des fins commerciales de tout matériel contenu à même le site Internet du Parc Commémoratif Chaudière-Appalaches du site www.parccommemoratifca.com est strictement interdite.

Tout le matériel publié par le Parc Commémoratif Chaudière-Appalaches sur le présent site Internet est la propriété du Parc Commémoratif Chaudière-Appalaches.

Le présent site Internet peut aussi contenir d'autres avis de propriété ou décrire des produits, services, procédés ou technologies qui sont la propriété du Parc Commémoratif Chaudière-Appalaches et/ou d'un tiers. Aucun élément contenu dans le présent site Internet ne peut être interprété de sorte à permettre à l'utilisateur d'utiliser les droits d'auteurs, les marques déposées, les brevets ou autres droits sur la propriété intellectuelle détenus par le Parc Commémoratif Chaudière-Appalaches et/ou un tiers. De ce fait, ni le Parc Commémoratif Chaudière-Appalaches, ni ses filiales ou partenaires ou fournisseurs ne peuvent être tenus responsables pour tout matériel étant la propriété d'un tiers. Le matériel offert sur ce site Internet peut être inexact ou contenir des erreurs. Le Parc Commémoratif Chaudière-Appalaches se réserve le droit de modifier et de mettre à jour toute information diffusée par le biais de ce site Internet sans avis préalable.

De plus, il est strictement interdit d'utiliser la moindre marque de commerce apparaissant sur le présent site sans l'autorisation écrite du Parc Commémoratif Chaudière-Appalaches ou du détenteur des droits sur cette marque de commerce.